26 mai 2009
Conseil municipal du 27 avril 2009.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE TOSNY
En date du 27 avril 2009
Présents : BARTHOD.C - CARPENTIER.L - COURVOISIER.L - DUPLESSI.C - ERISAY.S - GARIN.D - LEPY.V - PICARD.P - POTEL.G - SORIEUL.R - TIONCK.P - VANDERSIPPE.JM
Absents :
SAUVALLE Frédéric
GAUDINEAU Patricia ayant donné pouvoir à CARPENTIER Jacques
RODRIGUEZ Dominique ayant donné pouvoir à TIONCK Patrick
Formant la majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.
Monsieur Pascal PICARD a été élu secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention financière liée aux charges de l’école et de la cantine scolaire de Tosny suite à son intégration au SIVOS à partir du 1er septembre 2009.
Le Conseil Municipal accepte la proposition commerciale de MSA Val de Seine de Saint Marcel concernant la vente d’un Renault Master benne de 2006 (21100 Kms) pour la somme de 16920.94 € TTC soit un total de 17280.94 € TTC (avec les frais) et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette vente.
A la demande du Receveur Municipal, le Conseil Municipal décide que le fonds de concours des travaux du SIEGE sera amorti sur une durée de 3 ans.
Le Conseil Municipal accepte la modification de l’article 5-3 « politique sociale »des statuts de la CCEMS.
La Commune charge le centre de gestion de négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d’une entreprise d’assurance agréée, et se réserve la faculté d’y adhérer.
Le Conseil Municipal a émis un avis favorable à la fixation du montant de l’indemnité versée à un instituteur célibataire à 203.05 € par mois soit 2436.60 € par an à compter du 1er janvier 2009.
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Pascal PICARD Gérard POTEL
24 mai 2009
Renault 4 cv - Citröen Traction
Voitures au départ de TOSNY
6èmes Boucles Nocturnes.
De belles voitures anciennes ce samedi dans les rues de notre village. Exosées devant la salle des fêtes, les voitures de collection sont ensuite parties vers 18 heures pour un Rallye nocturne. A suivre sur le site:
http://www.boucle-de-tosny.asso.fr
